Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) Carrière

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 31 sur 31 trouvés.

Séances

8 31/12/2020 2 07/11/2019 2 04/03/2021 2 06/05/2021 2 17/06/2021 1 24/07/2014 1 06/10/2016 1 21/07/2017 1 31/12/2017 1 08/02/2018

Mots-clés

8 Dossier personnel 7 Institution scolaire 4 Représentation 3 Etablissements art. 11 2 Contrats administratifs 2 Notation 2 Rémunération 2 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire 28 Travail Et Emploi 28 Emploi Public

Conclusions

18 Favorable 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf loi spéciale 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

19 Affaire courante 11 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support