Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) Culture

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 3861 à 25 sur 25 trouvés.

Séances

5 02/04/2020 2 04/06/2020 2 19/11/2020 1 13/05/2014 1 30/07/2015 1 12/03/2020 1 10/09/2020 1 24/09/2020 1 25/03/2021 1 15/04/2021

Mots-clés

17 Institution scolaire 3 Dossier personnel 3 Scolarité et examens 2 Carrière 2 Handicap - invalidité 1 Accident 1 Banques et assurances 1 Etablissements art. 11 1 Inspection 1 Représentation

Thèmes

2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire 23 Loisirs 23 Enseignement Scolaire 25 Enseignement

Conclusions

7 Favorable 6 Favorable/Sauf article L311-6 6 Favorable/Sauf préparatoire 5 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf inexistant 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support