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Rectorat de l'académie de Besançon Culture

  • Avis 20151295
    Rectorat de l'académie de Besançon
    Communication des éléments suivants : 1) les données à caractère personnel la concernant...
    23/04/2015 Incompétence/CNIL Enseignement Culture Loisirs Formation professionnelle
  • Avis 20132543
    Rectorat de l'académie de Besançon
    Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
    25/07/2013 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif Représentation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/07/2013 1 23/04/2015

Mots-clés

1 Effectif 1 Formation professionnelle 1 Institution scolaire 1 Représentation

Thèmes

2 Enseignement 2 Loisirs 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/CNIL
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