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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Rectorat de l'académie de Besançon
Effectif
Institution scolaire
Culture
Enseignement
Affaire courante
Avis 20132543
Rectorat de l'académie de Besançon
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
25/07/2013
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Effectif
Représentation