Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Rectorat de l'académie de Besançon
Effectif
Institution scolaire
Culture
Affaire courante
Favorable/Sauf comportement
Avis 20132543
Rectorat de l'académie de Besançon
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
25/07/2013
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Effectif
Représentation