Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Dossier personnel
Travail Et Emploi
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Sans objet/Communiqué
Avis 20155760
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Copie du dossier administratif et médical de sa cliente.
07/01/2016
Sans objet/Communiqué
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Travail Et Emploi/Emploi Public
Dossier personnel
Dossier médical personnel