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Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées Sans objet/Inexistant

  • Avis 20142578
    Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées
    Communication d'une copie des documents suivants se rapportant à l'accident dont a été victime...
    04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Prévention Accident
  • Avis 20224442
    Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées
    22/09/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/09/2014 1 22/09/2022

Mots-clés

1 Accident 1 Musée 1 Prévention

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Justice 1 Loisirs 1 Culture 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile

Conclusions

1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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