CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture du Tarn Affaires Sanitaires Et Sociales

  • Avis 20135185
    Préfecture du Tarn
    Copie de la liste des établissements hospitaliers publics disposant d'un service d'aumônerie.
    06/06/2013 Favorable/Sauf établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
  • Avis 20130180
    Préfecture du Tarn
    Communication des documents suivants, relatifs au transfert de gestion du centre d'hébergement...
    07/02/2013 Favorable/Sauf secret Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/02/2013 1 06/06/2013

Mots-clés

1 Aide sociale 1 Gestion des établissements de santé

Conclusions

1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf établissement de document
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page