Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Préfecture du Gard Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
2
›
»

Résultats 81 à 33 sur 33 trouvés.

Séances

2 26/09/2013 2 04/11/2021 1 06/12/2012 1 11/04/2013 1 07/11/2013 1 13/03/2014 1 04/09/2014 1 27/11/2014 1 22/01/2015 1 19/03/2015

Mots-clés

4 Enquête publique 4 Risques naturels 2 Budgets et comptes 2 Chasse et pêche 2 Installations classées 2 POS-PLU 2 Permis de construire 1 Admission au séjour 1 Contrôle 1 Diffusion publique

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie 3 Justice 5 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 12 Environnement

Conclusions

15 Favorable 10 Sans objet/Communiqué 7 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Inachevé 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Abusive 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Défavorable/Sécurité publique

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support