CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture du Finistère Hydrologie

  • Avis 20170966
    Préfecture du Finistère
    Copie de documents établis à la suite et sur la base de l'arrêté préfectoral n° 2006-1559 du 14...
    24/05/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Hydrologie
  • Avis 20171565
    Préfecture du Finistère
    Communication d'un document graphique donnant la limite du rivage de la mer, au fond de l'anse...
    24/05/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
  • Avis 20204236
    Préfecture du Finistère
    Communication du rapport établi par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement...
    19/11/2020 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Pollution Hydrologie Installations classées Inspection Activités agricoles
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 24/05/2017 1 19/11/2020

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Inspection 1 Installations classées 1 Pollution

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 1 Assainissement 3 Environnement

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page