Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Préfecture du Finistère Environnement

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Séances

3 25/10/2018 2 19/12/2013 2 24/05/2017 2 27/05/2021 1 06/12/2012 1 26/09/2013 1 07/11/2013 1 27/02/2014 1 05/06/2014 1 30/10/2014

Mots-clés

10 Installations classées 5 Pollution 3 Activités agricoles 3 Hydrologie 2 Chasse et pêche 2 Eau 2 Inspection 2 Risques chimiques et radiologiques 1 Armée 1 Enquête publique

Thèmes

9 Développement Durable Et Transports 5 Risques Naturels Et Technologiques 2 Assainissement 2 Espace Naturel 19 Développement Durable Et Transports 11 Risques Naturels Et Technologiques 7 Espace Naturel 1 Assainissement

Conclusions

9 Favorable 8 Favorable/Environnement 5 Sans objet/Communiqué 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf article L311-5 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support