CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Charente Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20171191
    Préfecture de la Charente
    Communication du dossier de demande d'autorisation unique pour la construction d'un parc éolien...
    24/05/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Installations classées 1 Pollution

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page