Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Préfecture de l'Ariège Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 38 sur 38 trouvés.

Séances

2 25/03/2021 1 10/01/2013 1 14/03/2013 1 11/04/2013 1 23/05/2013 1 02/10/2014 1 13/11/2014 1 05/02/2015 1 23/04/2015 1 24/09/2015

Mots-clés

6 Installations classées 5 Risques chimiques et radiologiques 4 Liste électorale 3 Pollution 2 Chasse et pêche 2 Licence IV 2 POS-PLU 1 Administrative 1 Amiante 1 Carrière

Thèmes

3 Agriculture 4 Développement Durable Et Transports 4 Justice 4 Ordre Public Et Sécurité 5 Vie Publique 4 Elections Politiques 14 Développement Durable Et Transports 8 Risques Naturels Et Technologiques 6 Espace Naturel 18 Environnement

Conclusions

24 Favorable 3 Favorable/Environnement 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support