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Port Autonome de Paris (PAP) Economie

  • Avis 20162067
    Port Autonome de Paris (PAP)
    Copie, par voie postale et électronique, de la convention d'occupation temporaire signée avec la...
    23/06/2016 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20152336
    Port Autonome de Paris (PAP)
    Communication des documents suivants relatifs à l'arrimage de façon permanente, par la société...
    30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/07/2015 1 23/06/2016

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Communiqué
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