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Ministère des armées Archives par dérogation

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Séances

3 19/11/2020 3 11/05/2023 2 16/07/2020 2 29/10/2020 2 10/12/2020 2 25/03/2021 2 07/07/2022 2 03/11/2022 2 15/12/2022 2 20/04/2023

Mots-clés

7 Armée 2 Accident du travail 2 Santé 2 maladie professionnelle 1 Anciens combattants 1 Support de communication

Thèmes

1 Loisirs 1 Modalités D’Accès 1 Modalités 33 Loisirs 33 Archives 34 Culture 34 Enseignement

Conclusions

9 Favorable 8 Défavorable/Vie privée 5 Sans objet/Communiqué 4 Défavorable/Secret 3 Défavorable/Défense 3 Favorable/Par dérogation 2 Défavorable/Sécurité publique 1 Défavorable 1 Défavorable/Article 4 1 Défavorable/Comportement

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