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Ministère des Armées Dossier personnel

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Séances

5 31/12/2017 4 31/12/2019 4 31/03/2020 3 01/12/2016 3 19/01/2017 3 15/09/2018 3 31/08/2019 2 31/12/2018 2 31/03/2019 2 30/06/2020

Mots-clés

16 Armée 10 Dossier médical personnel 7 Carrière 4 Santé 3 Rémunération 2 Accident du travail 2 Conditions de travail 2 Discipline 2 Notation

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Justice 1 Loisirs 1 Archives 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Défense Et Diplomatie 53 Travail Et Emploi 53 Emploi Public

Conclusions

22 Sans objet/Communiqué 17 Favorable 8 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Défense 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Juridictionnel 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

29 Affaire courante 18 Délégué

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