CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche Affaire courante

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 3
  • ›
  • »
Résultats 101 à 46 sur 46 trouvés.

Séances

4 12/05/2022 4 09/03/2023 4 11/05/2023 3 02/06/2022 3 23/06/2022 3 03/11/2022 3 12/01/2023 3 26/01/2023 3 01/06/2023 2 21/04/2022

Mots-clés

5 Action du gouvernement 4 Agrément 4 Industrie 4 Risques chimiques et radiologiques 4 Sécurité sanitaire 3 Déchets 3 Délégation de service public 3 Installations classées 2 Chasse et pêche 2 Contrôle

Thèmes

5 Affaires Sanitaires Et Sociales 4 Santé Publique Et Questions Sanitaires 9 Développement Durable Et Transports 7 Risques Naturels Et Technologiques 9 Environnement 10 Vie Publique 10 Politique Générale 12 Agriculture 12 Economie 12 Industrie

Conclusions

11 Favorable 8 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Favorable/Environnement 6 Favorable/Sauf inexistant 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Inexistant 4 Défavorable/Secret des affaires 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Défavorable/Avis ce
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page