CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ministère de la défense Défavorable/Procédure

  • Avis 20154940
    Ministère de la défense
    Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...
    18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Défavorable/Procédure Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20143718
    Ministère de la défense
    Copie des documents suivants se rapportant au décès de l'époux de sa cliente, l'adjudant XXX...
    30/10/2014 Défavorable/Procédure Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Armée
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/10/2014 1 18/02/2016

Mots-clés

1 Armée 1 Dossier personnel 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Sans objet/Perdu
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page