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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Ministère de la culture et de la communication
Culture
Loisirs
Affaire courante
Irrecevable/Diffusion publique
Sans objet/Inexistant
Avis 20135329
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants : 1) le document attestant que la décision d’inscrire la...
30/01/2014
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Irrecevable/Diffusion publique
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Patrimoine