Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Ministère de la culture Loisirs

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 74 sur 74 trouvés.

Séances

5 16/07/2020 4 14/09/2017 3 28/02/2021 3 10/03/2022 2 22/10/2015 2 25/01/2018 2 31/05/2018 2 27/09/2018 2 17/05/2019 2 28/11/2019

Mots-clés

35 Patrimoine 8 Communication 5 Archives 5 Spectacle 3 Développement culturel 3 Handicap - invalidité 3 Mise en ligne 3 Musée 3 Réutilisation 2 Archives par dérogation

Thèmes

1 Loisirs 74 Culture 74 Enseignement 74 Loisirs 67 Culture 5 Archives 1 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Supérieur

Conclusions

21 Favorable 12 Sans objet/Communiqué 9 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf vie privée 6 Défavorable/Préparatoire 6 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Article L311-9

Modes de consultation

65 Affaire courante 5 Délégué 3 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support