CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche Développement culturel

  • Avis 20221772
    Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
    12/05/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Développement culturel
  • Avis 20221773
    Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
    12/05/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Développement culturel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 1 Culture 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page