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Metz Métropole Affaire courante

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Séances

19 07/02/2019 2 25/10/2018 2 24/01/2019 1 18/04/2019 1 10/09/2020 1 29/10/2020 1 07/01/2021 1 23/09/2021

Mots-clés

23 Territoriale 20 Carrière 19 Rémunération 1 Délégation de service public 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Zones d’activités

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 23 Travail Et Emploi 22 Emploi Public 1 Droit Du Travail

Conclusions

19 Défavorable/Inachevé 4 Favorable 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire

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