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Mairie du Teil Permis de construire

Avis 20182440
Mairie du Teil

Copie, par courrier électronique, de la déclaration préalable de travaux portant sur le...

27/09/2018 Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143122
Mairie du Teil

Demande portant sur la conformité de la décision du maire subordonnant la communication d'une...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Tarification des documents Permis de construire