Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie du Marin
Industrie
Avis 20173849
Mairie du Marin
Copie de la convention de délégation de service public n° 49-2013 passée par voie de concession...
31/12/2017
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public