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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie des Avirons
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Sans objet/Communiqué
Avis 20190756
Mairie des Avirons
Copie, au format papier, à récupérer sur place, des permis de construire n° X et X relatifs à la...
28/11/2019
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire