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Mairie de Zittersheim Cadastre

  • Avis 20144376
    Mairie de Zittersheim
    Communication d'une copie du plan du village de Zittersheim tel qu'il existait avant la...
    11/12/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Cadastre
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Mots-clés

1 Gestion domaniale
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