CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges Affaire courante

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 2
  • 3
  • 4
  • ›
  • »
Résultats 81 à 68 sur 68 trouvés.

Séances

5 24/01/2013 4 23/04/2015 3 11/04/2013 3 08/10/2015 2 06/12/2012 2 10/01/2013 2 23/05/2013 2 06/06/2013 2 10/10/2013 2 19/12/2013

Mots-clés

9 Sécurité sanitaire 8 Gestion domaniale 4 Marché public 3 Contrats administratifs 3 Transports publics 3 Zones d’activités 2 Carrière 2 Eau 2 Effectif 2 Enquête publique

Thèmes

6 Economie 7 Affaires Sanitaires Et Sociales 7 Santé Publique Et Questions Sanitaires 7 Justice 7 Vie Publique 7 Vie Locale 8 Environnement 9 Vie Publique 8 Vie Locale 12 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

23 Favorable 9 Favorable/Sauf vie privée 9 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Sauf comportement 6 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Défavorable/Vie privée 5 Favorable/Sauf appréciation 2 Défavorable/Abusive 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Irrecevable/Imprécise
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page