Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Villeneuve l'Archevêque
Culture
Affaire courante
Défavorable/Préparatoire
Avis 20180272
Mairie de Villeneuve l'Archevêque
Copie du rapport relatif à la visite à domicile du 11 octobre 2017, établi dans le cadre de la...
05/04/2018
Défavorable/Préparatoire
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Scolarité et examens