CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Val-d'Isère Industrie

  • Avis 20181289
    Mairie de Val-d'Isère
    Communication des documents suivants : 1) le rapport d'expertise dressé en date du 16 mai 2007...
    12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Gestion domaniale
  • Avis 20181736
    Mairie de Val-d'Isère
    Copie, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des documents en lien avec la...
    15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 12/07/2018 1 15/09/2018

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page