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Mairie de Talence Agriculture

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    Copie de documents relatifs aux horodateurs en service dans la commune : 1) le cahier des...
    31/03/2016 Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Conseil 20124970
    Mairie de Talence
    Caractère communicable des documents suivants à la société SFR Business Team et à la société...
    24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 31/03/2016

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret
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