CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Septeuil Sans objet/Communiqué

  • Avis 20200318
    Mairie de Septeuil
    Communication de la copie, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute voie...
    04/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Permis de construire Gestion domaniale Service des domaines
  • Avis 20205646
    Mairie de Septeuil
    Communication des documents suivants : 1) les arrêtés municipaux portant délégation de...
    28/02/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/06/2020 1 28/02/2021

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Permis de construire 1 Service des domaines 1 Support de communication

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page