Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Sens
Représentation
Rémunération
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20130030
Mairie de Sens
Copie des arrêtés individuels fixant le montant et la nature du régime indemnitaire pour tous...
24/01/2013
Favorable/Sauf appréciation
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Rémunération
Représentation