CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie Sans objet/Communiqué

  • Avis 20160194
    Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie
    Consultation des documents suivants : 1) le dossier de consultation des entreprises concernant...
    18/02/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20175986
    Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie
    Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal relatif aux évaluations foncières des...
    22/03/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Cadastre Et Hypothèques Cadastre
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/02/2016 1 22/03/2018

Mots-clés

1 Cadastre 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Cadastre Et Hypothèques 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page