CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre Développement Durable Et Transports

  • Avis 20163935
    Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
    Copie de documents relatifs au démantèlement des toits des garages, dépendances d'un local loué...
    03/11/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20170576
    Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
    Communication des documents suivants concernant une salle de classe de l'ancienne école de...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20174294
    Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
    Communication des documents établis à la suite de l'effondrement d'une classe préfabriquée : 1)...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 31/12/2017 1 03/11/2016

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Irrecevable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page