Recherche - CADA

Mairie de Saint-Bon-Courchevel Sans objet/Communiqué

Avis 20172262
Mairie de Saint-Bon-Courchevel

Communication de la délibération ayant autorisé la cession de la parcelle cadastrée sous le n°X...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20181856
Mairie de Saint-Bon-Courchevel

Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la délégation de service public...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20193032
Mairie de Saint-Bon-Courchevel

Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres lancé par la Commission de...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public