Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie de Rueil-Malmaison Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 29 sur 29 trouvés.

Séances

4 16/10/2014 2 02/10/2014 2 30/10/2014 2 18/12/2014 1 22/11/2012 1 27/03/2014 1 24/07/2014 1 28/04/2016 1 09/06/2016 1 26/01/2017

Mots-clés

8 Organisation des services 5 Sécurité sanitaire 5 Territoriale 4 Carrière 3 Délégation de service public 3 Effectif 2 Budgets et comptes 2 Permis de construire 1 Aide sociale 1 CNIL

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Agriculture 3 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Economie 3 Industrie 5 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 11 Travail Et Emploi 11 Emploi Public

Conclusions

22 Favorable 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf appréciation 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Incompétence/CNIL

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support