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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Riez
Gestion domaniale
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20134157
Mairie de Riez
Copie des documents suivants : 1) les permis de démolir concernant les parcelles de Monsieur...
07/11/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Gestion domaniale