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Mairie de Ressons-le-Long 20/12/2012

  • Avis 20124439
    Mairie de Ressons-le-Long
    Communication de la décision municipale n° 2011/020 du 4 avril 2011.
    20/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20124440
    Mairie de Ressons-le-Long
    Communication de la demande d'autorisation du cirque « Production Hartini » représenté par...
    20/12/2012 Sans objet/Détruit Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Publique Réglementation
  • Avis 20124445
    Mairie de Ressons-le-Long
    Consultation des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement de la Trésorerie : 1)...
    20/12/2012 Irrecevable/Diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Détruit
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