Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Rennes
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20217128
Mairie de Rennes
Communication des documents suivants cités dans l’arrêté n° 2021-3270 du 11 octobre 2021...
13/01/2022
Irrecevable/Refus non établi
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Budgets et comptes