Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Puyvert
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20160295
Mairie de Puyvert
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la...
17/03/2016
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf vie privée
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU