CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Pertuis Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20171456
    Mairie de Pertuis
    Copie du courrier du maire en date du 19 février 2014 adressé au préfet de Vaucluse relatif à la...
    24/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
  • Avis 20224000
    Mairie de Pertuis
    21/07/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Gestion domaniale Risques naturels
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/05/2017 1 21/07/2022

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Prévention 1 Risques naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page