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Mairie de Paris POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20150618
    Mairie de Paris
    Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique...
    19/03/2015 Irrecevable/Prématurée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20133783
    Mairie de Paris
    Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
    24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/10/2013 1 19/03/2015

Mots-clés

1 Patrimoine 1 Permis de construire

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Prématurée 1 Sans objet/Inexistant
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