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Mairie de Paris Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

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Séances

5 31/03/2020 4 06/07/2017 3 10/09/2015 3 31/12/2019 2 08/06/2017 2 31/12/2017 2 15/09/2018 2 30/04/2021 1 05/11/2015 1 03/12/2015

Mots-clés

18 Marché public 10 Délégation de service public 7 Contrats administratifs 4 Accord-cadre 1 Gestion domaniale 1 Mise en ligne 1 Musée 1 Transports publics

Thèmes

40 Agriculture 40 Economie 40 Industrie

Conclusions

20 Sans objet/Communiqué 12 Favorable/Sauf secret des affaires 10 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Défavorable/Commercial industriel 5 Favorable 5 Sans objet/Inexistant 3 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

23 Affaire courante 13 Délégué

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