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Mairie de Paris Agriculture

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Séances

5 31/03/2020 4 06/07/2017 3 10/09/2015 3 31/12/2019 2 08/06/2017 2 31/12/2017 2 15/09/2018 2 30/04/2021 2 12/01/2023 1 05/11/2015

Mots-clés

18 Marché public 11 Délégation de service public 7 Contrats administratifs 4 Accord-cadre 3 Commerce de détail 2 Contrôle 1 Gestion domaniale 1 Licence IV 1 Mise en ligne 1 Musée

Thèmes

47 Agriculture 40 Marchés Et Contrats Publics 3 Commerce 2 Agriculture 1 Régulation Économique 1 Secteurs Économiques 47 Economie 47 Industrie

Conclusions

23 Sans objet/Communiqué 13 Favorable/Sauf secret des affaires 10 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Favorable 6 Sans objet/Inexistant 5 Défavorable/Commercial industriel 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Irrecevable/Refus non établi 2 Défavorable/Secret des affaires 1 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

30 Affaire courante 13 Délégué

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