Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie de Paris Gestion domaniale

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 24 sur 24 trouvés.

Séances

2 31/12/2017 2 30/06/2020 2 28/02/2021 2 20/07/2023 1 20/12/2012 1 11/04/2013 1 20/06/2013 1 04/07/2013 1 26/09/2013 1 07/05/2015

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Commerce de détail 1 Contrats administratifs 1 Logement 1 Patrimoine 1 Transport maritime et fluvial 1 Transports publics

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Economie 1 Environnement 9 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Urbanisme 13 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 13 Urbanisme

Conclusions

16 Sans objet/Communiqué 5 Favorable 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf établissement de document

Modes de consultation

16 Affaire courante 6 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support