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Mairie de Paris Loisirs

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Séances

5 15/09/2018 3 31/12/2017 2 21/03/2019 2 10/03/2022 2 21/07/2022 1 05/11/2015 1 03/12/2015 1 20/10/2016 1 08/03/2018 1 22/03/2018

Mots-clés

17 Etat civil 4 Activités sportives 4 Archives 3 Spectacle 2 Institution scolaire 1 Accident 1 Archives par dérogation 1 Assistants maternels et familiaux 1 Association 1 Fédérations sportives

Thèmes

31 Culture 31 Enseignement 31 Loisirs 19 Archives 5 Sport 3 Culture 3 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Professionnel

Conclusions

15 Favorable 11 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

21 Affaire courante 2 Délégué

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