Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie de Paris Enseignement

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 33 sur 33 trouvés.

Séances

5 15/09/2018 3 31/12/2017 2 21/03/2019 2 10/03/2022 2 21/07/2022 1 10/01/2013 1 05/11/2015 1 03/12/2015 1 14/04/2016 1 20/10/2016

Mots-clés

18 Etat civil 4 Activités sportives 4 Archives 4 Spectacle 2 Institution scolaire 1 Accident 1 Archives par dérogation 1 Assistants maternels et familiaux 1 Association 1 Fédérations sportives

Thèmes

2 Loisirs 1 Archives 31 Loisirs 19 Archives 5 Sport 3 Culture 3 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Professionnel 33 Culture

Conclusions

16 Favorable 12 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

23 Affaire courante 2 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support