Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie de Paris Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 39 sur 39 trouvés.

Séances

5 31/03/2020 4 06/07/2017 3 10/09/2015 3 31/12/2019 2 08/06/2017 2 31/12/2017 2 15/09/2018 2 30/04/2021 1 05/11/2015 1 03/12/2015

Mots-clés

17 Marché public 10 Délégation de service public 7 Contrats administratifs 4 Accord-cadre 1 Gestion domaniale 1 Mise en ligne 1 Musée 1 Transports publics

Thèmes

39 Agriculture 39 Economie 39 Industrie

Conclusions

20 Sans objet/Communiqué 11 Favorable/Sauf secret des affaires 10 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Défavorable/Commercial industriel 5 Favorable 5 Sans objet/Inexistant 3 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

22 Affaire courante 13 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support