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Mairie de Paris Marché public

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Séances

3 10/09/2015 3 06/07/2017 3 31/03/2020 2 10/04/2014 2 16/10/2014 1 14/03/2013 1 06/06/2013 1 26/09/2013 1 19/12/2013 1 03/07/2014

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Dossier personnel 1 Délégation de service public 1 Musée 1 Représentation 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 11 Agriculture 11 Marchés Et Contrats Publics 18 Agriculture 18 Marchés Et Contrats Publics 29 Economie 29 Industrie

Conclusions

12 Favorable/Sauf commercial industriel 12 Sans objet/Communiqué 9 Défavorable/Commercial industriel 9 Favorable 6 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Sans objet/Inexistant 3 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

25 Affaire courante 6 Délégué
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