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Mairie de Paris Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant

  • Avis 20160909
    Mairie de Paris
    Copie de documents relatifs aux travaux de démolition partielle et de reconstruction des cages...
    31/03/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20150285
    Mairie de Paris
    Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment : 1) le...
    05/03/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Zones d’activités
  • Avis 20133783
    Mairie de Paris
    Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
    24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine POS-PLU
  • Avis 20123991
    Mairie de Paris
    Copie des documents suivants, relatifs à leur domicile situé 13 rue des Ternaux 75011 Paris et...
    20/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 20/12/2012 1 24/10/2013 1 05/03/2015 1 31/03/2016

Mots-clés

3 Permis de construire 1 POS-PLU 1 Patrimoine 1 Zones d’activités

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
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